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Achat et revenus immobilier :  impôts et  taxes

Quels sont les impôts, les taxes et les droits que vous allez devoir payer sur votre immobilier que ce soit lors de l’achat lors de la revente ou lors de l’exploitation de votre bien on fait la liste ensemble.

Dans cet article, nous allons lister ensemble toutes les taxes et impôts que vous devez payer quand vous détenez de l’immobilier.

Sommaire:

Le 1er impôt lors de l’acquisition d’un bien immobilier

La première taxe elle s’applique lors de l’achat on appelle ça des droits d’enregistrement qui se montrent en réalité à 5,8 à 6% du montant de l’acquisition.

Ces droits sont souvent appelés frais de notaire à tort en fait on les appelle frais de notaire puisque ils sont collectés par le notaire. Les frais de notaire, comme vous le savez,  sont environ de 8% du montant du bien.

Et ces 8% incluent tout simplement 6 % de taxes qui sont collectés par les différentes collectivités de l’État. Donc dès l’acquisition de votre bien vous commencer immédiatement à payer des impôts.

C’est la première taxe que vous payez mais malheureusement pour les investisseurs immobiliers c’est pas la dernière. Viennent ensuite les taxes et les impôts qui s’appliquent lors de l’exploitation du bien, c’est-à-dire lorsque vous détenez le bien que vous le louez ou pas.

Immobilier impôts et  taxes
Immobilier impôts et  taxes

Les taxes liées à la propriété

Nous allons d’abord parler des taxes liées à la propriété qui vont être la taxe foncière que tous les investisseurs doivent payer s’ils sont propriétaires du bien au 1er janvier de l’année.
La deuxième taxe que vous allez devoir payer si vous êtes propriétaire d’un bien c’est la taxe d’habitation. A moins bien sûr qu’un locataire soit dans les lieux au 1er janvier auquel cas il sera redevable lui-même de cette taxe.

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A ces 2 taxes peut s’appliquer une troisième taxe qui arrive si vous faites partie des personnes qui ont un patrimoine net supérieur à 3 millions d’euros  (impôt sur la fortune immobilière).

Cet impôt sur la fortune immobilière (IFI) s’applique si au 1er janvier de l’année vous avez un patrimoine net immobilier qui dépasse les trois millions d’euros.

Les impôts sur les revenus locatifs

Nous venons de voir les différentes taxes qui s’appliquent lors de l’acquisition ou de la détention d’un bien immobilier : les droits de mutation (communément appelées les frais de notaire), la taxe foncière, la taxe d’habitation et éventuellement l’IFI.

Evidemment, ce ne sont pas les seuls impôts à payer. Car vous allez devoir payer également devoir payer bien entendu des impôts sur les revenus locatifs si vous louez vos biens immobiliers.

A ce niveau, il y a plusieurs types de revenus locatifs : 

  • pour la location de locaux vides, il s’agir de revenus fonciers
  • pour la location de locaux meublés, il s’agit de bénéfices industriels et commerciaux (BIC)

Dans les  deux cas vous serez bien entendu imposé sur vos revenus locatifs. Le calcul des impôts sera fait avec des abattements qui dépendent de votre statut : micro, location meublée, régime du réel…

En conclusion

Petit récapitulatif : lors de l’acquisition vous payez des droits d’enregistrement. Puis chaque année en tant que propriétaire d’un bien vous allez payer la taxe foncière, éventuellement l’IFI et éventuellement la taxe d’habitation. Enfin  lors de l’exploitation du bien, vous allez payer donc de l’impôt sur les revenus locatifs générés.